Les instances de l'École de l'air et de l'espace
Présentation des différentes instances de l'établissement
L’École de l’air et de l’espace comporte cinq instances, une à caractère décisionnel et trois à caractère consultatif.
1. Conseil d’administration
Le conseil d’administration est l’instance décisionnelle de l’établissement. Il définit les orientations stratégiques de l’École de l’air et de l’espace, notamment en matière de formation, d’enseignement et de recherche ainsi que de rayonnement international. Il adopte le budget de l’établissement ainsi que le projet de contrat pluriannuel avec l’État.
Conseil d’administration du 17/07/2025
Consultation électronique du Conseil d’administration des 12 & 13/05/2025
Conseil d’administration du 10/03/2025
Délibération n° 2025-03.01 relative à l’adoption du Compte Financier 2024 de l’EAE
Délibération n° 2025-03.03 relative à l’adoption du rapport d’activité 2024 de l’EAE
Conseil d’administration du 20/11/2024
Délibération n° 2024-11.17 relative au budget rectificatif n°2/2024 de l’EAE
Délibération n° 2024-11.18 relative au budget initial pour 2025 de l’EAE
Conseil d’administration du 09/07/2024
Conseil d’administration du 14/03/2024
Conseil d’administration Consultation électronique des 18 & 19/12/2023
Conseil d’administration du 23/11/2023
Délibération n°2023-11.11 relative au budget initial pour 2024 de l’École de l’air et de l’espace
Délibération n°2023-11.17 relative à la création d’une association sportive à l’EAE
Conseil d’administration du 06/07/2023
Délibération n°2023-07.07 relative à la mise à jour du dispositif de management des risques de l’EAE
Conseil d’administration du 15/03/2023
Délibération n°2023-03.01 portant sur le Rapport d’activité 2022 de l’École de l’air et de l’espace
Délibération n°2023-03.02 relative au compte financier 2022 de l’École de l’air et de l’espace
Conseil d’administration du 22 septembre 2022
Délibération n°2022-09.08 relative à l’éléction du Président et du Vice-Président du CA de l’EAE
Délibération n°2022-09.09 relative au Budget rectificatif n°1.2022 de l’EAE
Délibération n°2022-09.10 relative à la convention EAE – Agence de l’innovation de défense
Délibération n°2022-09.13 relative à la Tarification des modules Mastère CyberSCID
Délibération n°2022-09.14 relative modification du RIG de l’EAE
Délibération n°2022-11.15 relative au budget initial 2023 de l’EAE
Délibération n°2022-11.17 relative à l’engagement de l’EAE dans l’AMI émargeant au plan France 2030
Délibération n°2022-11.18 relative à la description du process Risques à l’EAE
Délibération n°2022-11.21 relative à la modif n°5 du RIG de l’EAE
Conseil d’administration du 16 mars 2022
Délibération n°2022-03.01 relative au rapport d’activité 2021 de l’EAE
Délibération n°2022-03.02 relative au compte financier 2021 de l’EAE
Délibération n°2022-03.03 relative à la formalisation d’un comité financier au sein du CA
Délibération n°2022-03.04 relative à la mise à jour de la liste des associations et de subventions
Délibération n°2022-03.06 relative à l’adhésion de l’EAE au régime d’assurance chômage
Conseil d’administration du 25 novembre 2021
Délibération n° 2021-11.14 relative au COP 2022-2026 de l’EAE
Délibération n° 2021-11.15 relative au BR n°1-2021
Délibération n° 2021-11.16 relative au BI 2022
Délibération n° 2021-11.17 relative à la modification n°3 de la convention de la solde du PM
Délibération n° 2021-11.18 relative à la modification du RIG
Délibération n° 2021-11.20 relative à la cartographie des risques et au plan d’action de l’EAE
Conseil d’administration du 12 septembre 2021
Conseil d’administration du 25 juin 2021
Délibération n°2021-06-06 relative au nouveau diplôme de 1er cycle grade de licence à l’EAE
Délibération n°2021-06.07 relative au rapport d’activité 2020 de l’EA
Délibération n°2021-06.08 relative à la politique des professeurs invités proposée à l’EA
Délibération n°2021-06.11 relative à la modification du RIG de l’École de l’air
Conseil d’administration exceptionnel du 13 avril 2021
Délibération 2021-04.05 relative à la proposition de changement d’appellation de l’École de l’Air
Conseil d’administration du 12 mars 2021
Délibération 2021-03-01 relative au compte financier 2020
Délibération 2021-03-03 relative à la mise à jour de la liste associations et subventions
Délibération 2021-03-04 relative au rôle de l’EA dans la montée en puissance des EAJ
Conseil d’administration du 08 décembre 2020
Délibération 2020-14 relative au budget rectificatif 2020 n°2
Délibération 2020-15 relative au budget initial 2021
Délibération 2020-16 relative à la révision des cotisations et subventions attribuées par l’École de l’air aux associations pour l’année 2020
Délibération 2020-17 relative à la passation de marchés
Délibération 2020-18 relative à la modification de la convention relative à la mise à disposition contre remboursement d’ouvriers de l’État du MINARM auprès de l’École de l’air
Délibération 2020-19 relative au versement du forfait mobilités durables au sein de l’École de l’air
Délibération 2020-20 relative à la modification de la convention de remboursement de la solde du personnel militaire de l’École de l’air
Délibération 2020-21 relative à la mise en oeuvre du contrôle interne comptable et budgétaire
Conseil d’administration du 01 octobre 2020
Délibération 2020-13 relative à l’adoption du budget rectificatif 2020 n°1
Conseil d’administration du 07 juillet 2020
Compte-rendu du Conseil d’administration du 07/07/2020
Délibération 2020-02 relative à la validation de l’étude relative au développement de la plateforme d’innovation aéronautique et spatiale (PIAS)
Délibération 2020-03 relative à la validation de la convention DCI-EA
Délibération 2020-04 relative à la création de l’unité de recherche CREA V2
Délibération 2020-05 relative à la modification n°1 du règlement intérieur de l’École de l’air
Délibération 2020-06 relative à la validation du règlement de scolarité de l’École de l’air
Délibération 2020-07 relative à la validation de l’arrêté de soutien de l’École de l’air
Délibération 2020-08 relative à l’adoption du référentiel d’équivalences horaires
Délibération 2020-09 relative à la facturation des frais de gestion des formations exportables
Délibération 2020-10 relative à la tarification du Mastère Spécialisé Cyber Sécurité
Délibération 2020-11 relative à l’adhésion de l’EA à des associations
Délibération 2020-12 relative aux modalités d’amortissement
Conseil d’administration du 11 mars 2020
Délibération 2020-01 relative à la validation du compte financier 2019
Conseil d’administration du 27 novembre 2019
Délibération n°2019/13 relative au budget initial 2020_EA
Délibération n°2019/14 relative à la politique de recrutement des contractuels
Délibération n°2019/15 relative à la convention Remboursement solde PM
Délibération n°2019/16 relative à la validation de la convention d’avance remboursement des OE
Délibération n°2019/17 relative aux amortissements des investissements
Délibération n°2019/18 relative à l’adhésion de l’EA à des associations
Délibération n°2019/19 relative aux heures complémentaires 18-19
Délibération n°2019/20 relative à l’adhésion ENSAP V2
Délibération n°2019/21 relative à l’adhésion AMUe_vSC VF
Délibération n°2019/22 portant sur les remboursement de FD (2)
Conseil d’administration du 23 juillet 2019
Délibération n°2019/07 – Validation du compte-rendu de la réunion du 7 mai 2019
Délibération n°2019/08 – Mise en oeuvre de la procédure de recueil des signalements d’alerte
Délibération n°2019/09 – Validation du réglement intérieur général de l’École de l’air
Délibération n°2019/10 – Rémunérations des intervenants extérieurs
Délibération n°2019/11 – Budget rectificatif n°1
Délibération n°2019/12 – Remboursement des frais de déplacement
Annexe à la délibération n°2019/12 relative aux conditions et modalités de remboursement des frais de déplacement
Relevé de décisions CA quorum
Conseil d’administration du 07 mai 2019
Délibération n°2019/01 – RI CA
Délibération n°2019/02 relative à l’élection du président
Délibération n°2019/03 relative à l’élection du vice-président
Délibération n°2019/04 – Délégation de pouvoirs au DG
Délibération n°2019/05 – Délégation de signature de conventions
Délibération n°2019/06 – Validation des associations
Relevé de décisions CA quorum
2. Conseil académique :
Le conseil académique contribue à assurer la cohérence et l’articulation entre les politiques d’enseignement et de recherche.
Il est composé de :
- la commission « Recherche », qui participe à l’élaboration de la politique de recherche, d’innovation et de valorisation de l’École de l’air et de l’espace ;
- et de la commission « Enseignements académiques » qui participe à l’élaboration de l’offre de formation.
3. Conseil de la formation de l’officier :
Le conseil de la formation de l’officier contribue à la cohérence globale de la formation des officiers aviateurs.
Il adopte les orientations générales relatives aux objectifs et au contenu de la formation des officiers.
4. Comité d’orientation stratégique :
Le comité d’orientation stratégique est un organe consultatif ayant pour mission de contribuer à la définition des orientations stratégiques de l’École.
5. Comité technique :
Le comité technique est l’instance de dialogue social de proximité de l’École de l’air et de l’espace. Il est compétent pour examiner les questions ou projets de textes relatifs :
- à l’organisation et au fonctionnement des organismes ou services ;
- à la gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois ou des compétences ;
- aux évolutions technologiques et de méthode de travail et leur incidence sur les personnels ;
- aux grandes orientations en matière de politique indemnitaire et de critères de répartition y afférents ;
- à la formation et au développement des compétences et qualifications professionnelles ;
- à l’insertion professionnelle ;
- à l’égalité professionnelle, la parité et la lutte contre toutes les discriminations ;
- à l’hygiène, à la sécurité et aux conditions de travail.
Comité technique du 15 novembre 2021
Comité technique du 21 juin 2021
Communiqué relatif à la réunion du comité technique de l’École de l’air du 21 juin 2021
Comité technique du 09 juin 2021
Comité technique du 17 mars 2021
Communiqué relatif à la réunion du comité technique de l’École de l’air du 17 mars 2021
Communiqué relatif à la réunion du comité technique de l’École de l’air siégeant en formation SST du 17 mars 2021
Annexe au communiqué relatif à la réunion du comité technique de l’École de l’air siégeant en formation SST du 17 mars 2021
Comité technique du 30 novembre 2020
Communiqué relatif à la réunion du comité technique de l’École de l’air du 30 novembre 2020
Communiqué relatif à la réunion du comité technique de l’École de l’air siégeant en formation SST du 30 novembre 2020
Plan égalité femmes / hommes de l’École de l’air
Comité technique du 10 novembre 2020
Communiqué relatif à la réunion extraordinaire du comité technique de l’École de l’air siégeant en formation SST du 10 novembre 2020
Extrait guide sanitaire DRHMD sept 2020
Isolement, Test : que faire ?
Comité technique du 22 septembre 2020
Communiqué CT du 22 septembre 2020
Communiqué relatif au comité technique siégeant en formation SST du 22 septembre 2020
Comité technique du 17 juin 2020
Communiqué relatif au comité technique du 17 Juin 2020
Communiqué relatif au comité technique siégeant en formation SST du 17 Juin 2020
Comité technique du 30 janvier 2020
Décision de désignation des membres du comité technique
Communiqué relatif au comité technique du 30 Janvier 2020