Les instances de l'École de l'air et de l'espace

Présentation des différentes instances de l’établissement

L’École de l’air et de l'espace comporte cinq instances, une à caractère décisionnel et trois à caractère consultatif.

    1. Conseil d’administration

Le conseil d’administration est l’instance décisionnelle de l’établissement. Il définit les orientations stratégiques de l’École de l’air et de l'espace, notamment en matière de formation, d’enseignement et de recherche ainsi que de rayonnement international. Il adopte le budget de l’établissement ainsi que le projet de contrat pluriannuel avec l’État.

Conseil d'administration du 08 décembre 2020

Délibération 2020-14 relative au budget rectificatif 2020 n°2
Délibération 2020-15 relative au budget initial 2021
Délibération 2020-16 relative à la révision des cotisations et subventions attribuées par l'École de l'air aux associations pour l'année 2020
Délibération 2020-17 relative à la passation de marchés
Délibération 2020-18 relative à la modification de la convention relative à la mise à disposition contre remboursement d'ouvriers de l'État du MINARM auprès de l'École de l'air
Délibération 2020-19 relative au versement du forfait mobilités durables au sein de l'École de l'air
Délibération 2020-20 relative à la modification de la convention de remboursement de la solde du personnel militaire de l'École de l'air
Délibération 2020-21 relative à la mise en oeuvre du contrôle interne comptable et budgétaire

 

Conseil d'administration du 01 octobre 2020

Délibération 2020-13 relative à l'adoption du budget rectificatif 2020 n°1

 

Conseil d'administration du 07 juillet 2020

Délibération 2020-01 relative à la validation du compte financier 2019
Délibération 2020-02 relative à la validation de l’étude relative au développement de la plateforme d'innovation aéronautique et spatiale (PIAS)
Délibération 2020-03 relative à la validation de la convention DCI-EA
Délibération 2020-04 relative à la création de l'unité de recherche CREA V2
Délibération 2020-05 relative à la modification n°1 du règlement intérieur de l'École de l'air
Délibération 2020-06 relative à la validation du règlement de scolarité de l'École de l'air
Délibération 2020-07 relative à la validation de l'arrêté de soutien de l'École de l'air
Délibération 2020-08 relative à l'adoption du référentiel d'équivalences horaires
Délibération 2020-09 relative à la facturation des frais de gestion des formations exportables
Délibération 2020-10 relative à la tarification du Mastère Spécialisé Cyber Sécurité
Délibération 2020-11 relative à l'adhésion de l'EA à des associations
Délibération 2020-12 relative aux modalités d'amortissement

Conseil d'administration du 27 novembre 2019

Délibération n°2019/13 relative au budget initial 2020_EA
Délibération n°2019/14 relative à la politique de recrutement des contractuels
Délibération n°2019/15 relative à la convention Remboursement solde PM
Délibération n°2019/16 relative à la validation de la convention d'avance remboursement des OE
Délibération n°2019/17 relative aux amortissements des investissements
Délibération n°2019/18 relative à l'adhésion de l'EA à des associations
Délibération n°2019/19 relative aux heures complémentaires 18-19
Délibération n°2019/20 relative à l'adhésion ENSAP V2
Délibération n°2019/21 relative à l'adhésion AMUe_vSC VF
Délibération n°2019/22 portant sur les remboursement de FD (2)

 

Conseil d'administration du 23 juillet 2019

Délibération n°2019/07 - Validation du compte-rendu de la réunion du 7 mai 2019
Délibération n°2019/08 - Mise en oeuvre de la procédure de recueil des signalements d'alerte
Délibération n°2019/09 - Validation du réglement intérieur général de l'École de l'air
Délibération n°2019/10 - Rémunérations des intervenants extérieurs
Délibération n°2019/11 - Budget rectificatif n°1
Délibération n°2019/12 - Remboursement des frais de déplacement
Annexe à la délibération n°2019/12 relative aux conditions et modalités de remboursement des frais de déplacement
Relevé de décisions CA quorum

 

Conseil d'administration du 07 mai 2019

Délibération n°2019/01 - RI CA
Délibération n°2019/02 relative à l'élection du président
Délibération n°2019/03 relative à l'élection du vice-président
Délibération n°2019/04 - Délégation de pouvoirs au DG
Délibération n°2019/05 - Délégation de signature de conventions
Délibération n°2019/06 - Validation des associations
Relevé de décisions CA quorum

    1. Conseil académique :

Le conseil académique contribue à assurer la cohérence et l’articulation entre les politiques d’enseignement et de recherche.

Il est composé de :

    • la commission "Recherche", qui participe à l’élaboration de la politique de recherche, d’innovation et de valorisation de l’École de l’air et de l'espace ;
    • et de la commission "Enseignements académiques" qui participe à l’élaboration de l’offre de formation.

 

    1. Conseil de la formation de l’officier :

Le conseil de la formation de l’officier contribue à la cohérence globale de la formation des officiers aviateurs.

Il adopte les orientations générales relatives aux objectifs et au contenu de la formation des officiers.

 

    1. Comité d’orientation stratégique :

Le comité d’orientation stratégique est un organe consultatif ayant pour mission de contribuer à la définition des orientations stratégiques de l’École.

 

    1. Comité technique :

Le comité technique est l’instance de dialogue social de proximité de l’École de l’air et de l'espace. Il est compétent pour examiner les questions ou projets de textes relatifs :

  • à l’organisation et au fonctionnement des organismes ou services ;
  • à la gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois ou des compétences ;
  • aux évolutions technologiques et de méthode de travail et leur incidence sur les personnels ;
  • aux grandes orientations en matière de politique indemnitaire et de critères de répartition y afférents ;
  • à la formation et au développement des compétences et qualifications professionnelles ;
  • à l’insertion professionnelle ;
  • à l’égalité professionnelle, la parité et la lutte contre toutes les discriminations ;
  • à l’hygiène, à la sécurité et aux conditions de travail.